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SCI CHANCEREL

Active
Siren440 295 087SCI74300 ARACHES-LA-FRASSECréée le 28 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
153 €
Effectif
Non publié

SCI CHANCEREL est une SCI immatriculée le 28 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 295 087. Le siège social de l'entreprise se trouve 590 Rte de l'Hermineur, 74300 Araches-la-Frasse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PATRICK CHANCEREL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHANCEREL

Dénomination
SCI CHANCEREL
SIREN
440 295 087
SIRET (siège)
440 295 087 00025
N° TVA intracommunautaire
FR92440295087Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 295 087
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
153 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 décembre 2001
Siège social
590 RTE DE L'HERMINEUR, 74300, ARACHES-LA-FRASSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHANCEREL

Acquisition de tous immeubles, obtention de crédits, location de ces immeubles et plus généralement toutes opérations non susceptibles de porter atteinte à la nature civile de l'activité sociale.

Finances de SCI CHANCEREL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANCEREL

PC

PATRICK CHANCEREL

Autre

Depuis la création (28 décembre 2001) · 24 ans

LL

LAURE LARRIVAZ

Autre

Depuis la création (28 décembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI CHANCEREL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74300 ARACHES-LA-FRASSESiègeActif

    440 295 087 00025 · ouvert le 28 décembre 2001 · NAF 6820B

  • 74300 ARACHES LA FRASSEFermé

    440 295 087 00017 · ouvert le 07 décembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHANCEREL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHANCEREL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANCEREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANCEREL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANCEREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANCEREL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANCEREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANCEREL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCI CHANCEREL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANCEREL ?

Le numéro SIREN de SCI CHANCEREL est 440 295 087. Le SIRET de son siège social est 440 295 087 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92440295087.

Qui dirige SCI CHANCEREL ?

SCI CHANCEREL est dirigée par PATRICK CHANCEREL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHANCEREL ?

Le siège social de SCI CHANCEREL est situé 590 Rte de l'Hermineur, 74300 Araches-la-Frasse.

SCI CHANCEREL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANCEREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANCEREL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANCEREL.

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