SCI CHANEINS 268
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI CHANEINS 268 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 2016, identifiée par le SIREN 817 517 865. Son siège social est situé 5313 Aux Manettes za Actiparc Nord, 01990 Chaneins. SCI CHANEINS 268 relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARC POZET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHANEINS 268
INSEE- Dénomination
- SCI CHANEINS 268
- SIREN
- 817 517 865
- SIRET (siège)
- 817 517 865 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR78817517865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 517 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 janvier 2016
- Siège social
- 5313 AUX MANETTES ZA ACTIPARC NORD, 01990, CHANEINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHANEINS 268
Acquisition par voie d'achat ou d'apport à la propriété, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SCI CHANEINS 268
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHANEINS 268
INSEEÉtablissements de SCI CHANEINS 268
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01990 CHANEINSSiègeActif
817 517 865 00025 · ouvert le 07 juin 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHANEINS 268
INPIConformité de SCI CHANEINS 268
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANEINS 268. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHANEINS 268 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHANEINS 268 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CHANEINS 268
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 janvier 2016
Questions fréquentes sur SCI CHANEINS 268
Quel est le numéro SIREN de SCI CHANEINS 268 ?
Le numéro SIREN de SCI CHANEINS 268 est 817 517 865. Le SIRET de son siège social est 817 517 865 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78817517865.
Qui dirige SCI CHANEINS 268 ?
SCI CHANEINS 268 est dirigée par MARC POZET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHANEINS 268 ?
Le siège social de SCI CHANEINS 268 est situé 5313 Aux Manettes za Actiparc Nord, 01990 Chaneins.
SCI CHANEINS 268 est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHANEINS 268 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHANEINS 268 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANEINS 268.
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