SCI CHANNEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 881 151 039, SCI CHANNEL est une SCI créée le 31 janvier 2020. Elle est domiciliée 8 Grande rue, 60580 Coye-la-Foret. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FRANCIS GRAFFARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHANNEL
INSEE- Dénomination
- SCI CHANNEL
- SIREN
- 881 151 039
- SIRET (siège)
- 881 151 039 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR11881151039Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 151 039
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 janvier 2020
- Siège social
- 8 GRANDE RUE, 60580, COYE-LA-FORET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHANNEL
Acquisition, construction, location, vente exceptionnelle
Finances de SCI CHANNEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHANNEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 janvier 2020) · 6 ans
VICTORY
Autre
Depuis la création (31 janvier 2020) · 6 ans
Établissements de SCI CHANNEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60580 COYE-LA-FORETSiègeActif
881 151 039 00016 · ouvert le 30 octobre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHANNEL
INPIComptes annuels de SCI CHANNEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHANNEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
186 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANNEL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026003143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 16 avril 2026 · N° 16/12342
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 avril 2026 · N° 24-15.591
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 janvier 2026 · N° 24-20.763
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 janvier 2026 · N° 24-15.443
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi référé
Décision du 09 janvier 2026 · N° 25/03893
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Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/05629
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 1ère section
Décision du 09 décembre 2025 · N° 21/12519
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Tribunal de commerce, contentieux - audience publique
Décision du 23 octobre 2025 · N° 2025010809
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/02689
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 octobre 2025 · N° 23-14.689
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2017011443
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Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 23 juillet 2025 · N° 23/00725
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Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 23 juillet 2025 · N° 23/01879
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Tribunal de commerce, contentieux général - chambre 1 (délibérés)
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Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 26 mars 2025 · N° 23/01713
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Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/00676
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 février 2025 · N° 24-10.638
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale E salle 4
Décision du 31 janvier 2025 · N° 23/01574
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHANNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHANNEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-31 · Début d'activité : 2019-10-30
- création
Date d'effet : 31 janvier 2020
Questions fréquentes sur SCI CHANNEL
Quel est le numéro SIREN de SCI CHANNEL ?
Le numéro SIREN de SCI CHANNEL est 881 151 039. Le SIRET de son siège social est 881 151 039 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11881151039.
Qui dirige SCI CHANNEL ?
SCI CHANNEL est dirigée par FRANCIS GRAFFARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHANNEL ?
Le siège social de SCI CHANNEL est situé 8 Grande rue, 60580 Coye-la-Foret.
SCI CHANNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHANNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHANNEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANNEL.
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