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SCI CHANPIEL

Active
Siren384 096 228Société civile75015 PARISCréée le 13 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 096 228, SCI CHANPIEL est une société civile créée le 13 janvier 1992. Son siège social est situé 4 av Felix Faure, 75015 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PIERRE Tortochot exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHANPIEL

Dénomination
SCI CHANPIEL
SIREN
384 096 228
SIRET (siège)
384 096 228 00018
N° TVA intracommunautaire
FR88384096228Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 096 228
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juin 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 janvier 1992
Siège social
4 AV FELIX FAURE, 75015, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHANPIEL

Acquisition de divers biens et droits immobiliers dépendant D'un immeuble a Paris 15eme, 4 avenue félix Faure, ainsi que l'acquisition de tous autres biens et droits immobiliers et droits sociaux, propriété, administration, gestion, mise en valeur et exploitation par tous moyens, notamment par voie de location Desdits biens et droits.

Finances de SCI CHANPIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANPIEL

PT

PIERRE Tortochot

Autre

En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 janvier 2022

FT

FRANCOISE Tortochot

Autre

CT

CHANTAL Tortochot

Autre

Anciens dirigeants (1)

JT

Jean Gaston Tortochot,

Gérant · jusqu'à janvier 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHANPIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75015 PARISSiègeActif

    384 096 228 00018 · ouvert le 02 janvier 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHANPIEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2022

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHANPIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANPIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANPIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANPIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHANPIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANPIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANPIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Gérant partant : Tortochot, Jean Gaston ; nomination du Gérant : Tortochot, Pierre

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI CHANPIEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANPIEL ?

Le numéro SIREN de SCI CHANPIEL est 384 096 228. Le SIRET de son siège social est 384 096 228 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88384096228.

Qui dirige SCI CHANPIEL ?

SCI CHANPIEL est dirigée par PIERRE Tortochot, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHANPIEL ?

Le siège social de SCI CHANPIEL est situé 4 av Felix Faure, 75015 Paris.

SCI CHANPIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANPIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANPIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANPIEL.

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