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SCI CHANTEMERLE

Active
Siren431 235 621Société civile06140 VENCECréée le 27 avril 2000

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 431 235 621, SCI CHANTEMERLE est une société civile créée le 27 avril 2000. Elle est domiciliée Che de Canta-Merle, 06140 Vence. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEAN BERNASCONI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHANTEMERLE

Dénomination
SCI CHANTEMERLE
SIREN
431 235 621
SIRET (siège)
431 235 621 00015
N° TVA intracommunautaire
FR27431235621Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 235 621
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
27 avril 2000
Siège social
CHE DE CANTA-MERLE, 06140, VENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHANTEMERLE

Acquisition, gestion, administration, exploitation, entretien et vente de divers lots de copropriété dépendant d'un immeuble à Vence chemin Canta merle

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CHANTEMERLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANTEMERLE

JB

JEAN BERNASCONI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (27 avril 2000) · 26 ans

BL

BEATRICE LEFEBVRE

Autre

Depuis la création (27 avril 2000) · 26 ans

Établissements de SCI CHANTEMERLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06140 VENCESiègeActif

    431 235 621 00015 · ouvert le 07 avril 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CHANTEMERLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2000

  • Acte

Conformité de SCI CHANTEMERLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTEMERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANTEMERLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANTEMERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHANTEMERLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 avril 2000

Questions fréquentes sur SCI CHANTEMERLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTEMERLE ?

Le numéro SIREN de SCI CHANTEMERLE est 431 235 621. Le SIRET de son siège social est 431 235 621 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27431235621.

Qui dirige SCI CHANTEMERLE ?

SCI CHANTEMERLE est dirigée par JEAN BERNASCONI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHANTEMERLE ?

Le siège social de SCI CHANTEMERLE est situé Che de Canta-Merle, 06140 Vence.

SCI CHANTEMERLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANTEMERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANTEMERLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANTEMERLE.

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