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SCI CHANTEMERLE

Active
Siren504 256 983SCI38490 SAINT ONDRASCréée le 22 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHANTEMERLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mai 2008, identifiée par le SIREN 504 256 983. Le siège social de l'entreprise se trouve 412 Che du Combeau, 38490 Saint Ondras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SYLVIANE COULOUVRAT, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHANTEMERLE

Dénomination
SCI CHANTEMERLE
SIREN
504 256 983
SIRET (siège)
504 256 983 00017
N° TVA intracommunautaire
FR89504256983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 256 983
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mai 2008
Siège social
412 CHE DU COMBEAU, 38490, SAINT ONDRAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHANTEMERLE

ACQUISITION, CONSTRUCTION, PRISE A BAIL, PROPRIETE, ADMINISTRATION, GESTION ET MISE EN VALEUR DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS. ACQUISITION, PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION ET DISPOSITIONS DE TOUS INSTRUMENTS FINANCIERS.

Finances de SCI CHANTEMERLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANTEMERLE

SC

SYLVIANE COULOUVRAT

Gérant

Depuis la création (22 mai 2008) · 18 ans

FM

FLORENT MARTIN

Gérant

Depuis la création (22 mai 2008) · 18 ans

Établissements de SCI CHANTEMERLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38490 SAINT ONDRASSiègeActif

    504 256 983 00017 · ouvert le 06 mai 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHANTEMERLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mai 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHANTEMERLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANTEMERLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANTEMERLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTEMERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANTEMERLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANTEMERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANTEMERLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-05-06

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2008

Questions fréquentes sur SCI CHANTEMERLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTEMERLE ?

Le numéro SIREN de SCI CHANTEMERLE est 504 256 983. Le SIRET de son siège social est 504 256 983 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89504256983.

Qui dirige SCI CHANTEMERLE ?

SCI CHANTEMERLE est dirigée par SYLVIANE COULOUVRAT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHANTEMERLE ?

Le siège social de SCI CHANTEMERLE est situé 412 Che du Combeau, 38490 Saint Ondras.

SCI CHANTEMERLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANTEMERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANTEMERLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANTEMERLE.

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