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SCI CHANTEMERLE

Active
Siren532 606 944SCI16600 Ruelle-sur-TouvreCréée le 30 mai 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions46 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHANTEMERLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 606 944. Le siège social de l'entreprise se trouve 88 IMP du Champ des Violettes, 16600 Ruelle-sur-Touvre. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PHILIPPE FRANCOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHANTEMERLE

Dénomination
SCI CHANTEMERLE
SIREN
532 606 944
SIRET (siège)
532 606 944 00033
N° TVA intracommunautaire
FR81532606944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 606 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 mai 2011
Siège social
88 IMP du Champ des Violettes, 16600, Ruelle-sur-Touvre
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI CHANTEMERLE

- L'acquisition de biens immobiliers, notamment l'acquisition et la rénovation des bâtiments hébergeant la SARL PLAT CARR PEINT impasse d'Angoulême 16230 MAINE DE BOIXE, ainsi que les parcelles cadastrées sur lesquelles l'entreprise se trouve, - La propriété, la gestion, l'administration, la réhabilitation, la modernisation, la location, la vente et la disposition de biens dont elle pourrait devenir propriétaire par la suite, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, - La construction, l'extension, le changement de nature de bâtiments sur les terrains lui appartenant, - Tous placements de capitaux sous toutes ses formes, y compris la souscription ou l'acquisition de toutes actions et obligations, parts sociales. - Toutes opérations ayant trait à l'objet ci-dessus défini, en tous pays, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la Société.

Finances de SCI CHANTEMERLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANTEMERLE

SD

SOPHIE DOUET

Associé indéfiniment responsable

PF

PHILIPPE FRANCOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 mai 2011) · 15 ans

Établissements de SCI CHANTEMERLE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 16600 Ruelle-sur-TouvreSiègeActif

    532 606 944 00033 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820B

  • 16600 RUELLE-SUR-TOUVREFermé

    532 606 944 00017 · ouvert le 19 mai 2011 · NAF 6820B

  • 16230 Maine-de-BoixeFermé

    532 606 944 00025 · ouvert le 21 juin 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHANTEMERLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI CHANTEMERLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANTEMERLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANTEMERLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTEMERLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

46 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANTEMERLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANTEMERLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANTEMERLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FRANCOIS Philippe, Dominique

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FRANCOIS Philippe, Dominique

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-05-30 · Début d'activité : 2011-05-19

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2011

Questions fréquentes sur SCI CHANTEMERLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTEMERLE ?

Le numéro SIREN de SCI CHANTEMERLE est 532 606 944. Le SIRET de son siège social est 532 606 944 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81532606944.

Qui dirige SCI CHANTEMERLE ?

SCI CHANTEMERLE est dirigée par PHILIPPE FRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHANTEMERLE ?

Le siège social de SCI CHANTEMERLE est situé 88 IMP du Champ des Violettes, 16600 Ruelle-sur-Touvre.

SCI CHANTEMERLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANTEMERLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANTEMERLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANTEMERLE.

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