SCI CHANTERELLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHANTERELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 1986, identifiée par le SIREN 339 687 337. Elle est domiciliée 287 rue Alphonse Daudet villa des Grillons, 83600 Frejus. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CHRISTOPHE ZILIANI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHANTERELLE
INSEE- Dénomination
- SCI CHANTERELLE
- SIREN
- 339 687 337
- SIRET (siège)
- 339 687 337 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR05339687337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 687 337
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 143 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 décembre 1986
- Siège social
- 287 RUE ALPHONSE DAUDET VILLA DES GRILLONS, 83600, FREJUS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHANTERELLE
Acquisition et gestion de terrains
Finances de SCI CHANTERELLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHANTERELLE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis mars 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 mars 2024
SO.PI.MA2
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHANTERELLE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83600 FREJUSSiègeActif
339 687 337 00024 · ouvert le 20 décembre 1986 · NAF 6820B
- 83370 FREJUSFermé
339 687 337 00016 · ouvert le 20 décembre 1986 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI CHANTERELLE
INPIComptes annuels de SCI CHANTERELLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANTERELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHANTERELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTERELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANTERELLE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 06 juillet 2026 · N° 23/04736
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 23 février 2026 · N° 25/00094
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 05 septembre 2025 · N° 2025F01028
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 8 SECTION 2
Décision du 26 juin 2025 · N° 25/00255
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/09846
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 30 avril 2025 · N° 22/04459
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP- Juge Ctx Protection
Décision du 20 mars 2025 · N° 24/00383
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 17 octobre 2024 · N° 23/01825
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate d'office la péremption d'instance
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 13 février 2024 · N° 22/06220
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 11 mai 2023 · N° 21/02126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 juin 1998 · N° 97-10.959
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 08 décembre 1993 · N° 92-15.720
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 juin 1993 · N° 91-21.526
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHANTERELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHANTERELLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : ZILIANI Christophe Jacques François
- création
Date d'effet : 23 décembre 1986
Questions fréquentes sur SCI CHANTERELLE
Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTERELLE ?
Le numéro SIREN de SCI CHANTERELLE est 339 687 337. Le SIRET de son siège social est 339 687 337 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05339687337.
Qui dirige SCI CHANTERELLE ?
SCI CHANTERELLE est dirigée par CHRISTOPHE ZILIANI, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHANTERELLE ?
Le siège social de SCI CHANTERELLE est situé 287 rue Alphonse Daudet villa des Grillons, 83600 Frejus.
SCI CHANTERELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHANTERELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHANTERELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANTERELLE.
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