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SCI CHANTUS

Active
Siren404 922 767SCI86240 SMARVESCréée le 22 avril 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 922 767, SCI CHANTUS est une SCI créée le 22 avril 1996. Elle est domiciliée La Miniere, 86240 Smarves. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par CHANTAL DE TOUZALIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CHANTUS

Dénomination
SCI CHANTUS
SIREN
404 922 767
SIRET (siège)
404 922 767 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65404922767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 922 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 avril 1996
Siège social
LA MINIERE, 86240, SMARVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHANTUS

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers dont elle pourra devenir propriétaire par voie d'acquisition ou autrement, souscription ou acquisition de parts ou actions de sociétés et généralement toutes opéra- tions s'y rapportant.

Finances de SCI CHANTUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANTUS

CD

CHANTAL DE TOUZALIN

Gérant

Depuis la création (22 avril 1996) · 30 ans

Établissements de SCI CHANTUS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86240 SMARVESSiègeActif

    404 922 767 00011 · ouvert le 22 avril 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CHANTUS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHANTUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANTUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANTUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANTUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHANTUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANTUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANTUS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 avril 1996

Questions fréquentes sur SCI CHANTUS

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANTUS ?

Le numéro SIREN de SCI CHANTUS est 404 922 767. Le SIRET de son siège social est 404 922 767 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65404922767.

Qui dirige SCI CHANTUS ?

SCI CHANTUS est dirigée par CHANTAL DE TOUZALIN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CHANTUS ?

Le siège social de SCI CHANTUS est situé La Miniere, 86240 Smarves.

SCI CHANTUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANTUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 avril 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANTUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANTUS.

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