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SCI CHANZY

Active
Siren388 911 067SCI08390 BAIRON ET SES ENVIRONSCréée le 15 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions169 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CHANZY est une SCI immatriculée le 15 novembre 2001 sous le numéro SIREN 388 911 067. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 B rue Notre Dame, 08390 Bairon et Ses Environs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FREDERIC TOUZELET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHANZY

Dénomination
SCI CHANZY
SIREN
388 911 067
SIRET (siège)
388 911 067 00030
N° TVA intracommunautaire
FR44388911067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 911 067
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 novembre 2001
Siège social
33 B RUE NOTRE DAME, 08390, BAIRON ET SES ENVIRONS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI CHANZY

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de SCI CHANZY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHANZY

FT

FREDERIC TOUZELET

Gérant et associé indéfiniment responsable

T

TOUZELET

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 juin 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHANZY

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 08390 BAIRON ET SES ENVIRONSSiègeActif

    388 911 067 00030 · ouvert le 24 mars 2010 · NAF 6820B

  • 08390 BAIRON ET SES ENVIRONSFermé

    388 911 067 00022 · ouvert le 13 juillet 2001 · NAF 6820B

  • 51300 MERLAUTFermé

    388 911 067 00014 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI CHANZY

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 02 février 2023

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 28 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2004

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHANZY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHANZY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHANZY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHANZY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

169 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHANZY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHANZY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHANZY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    Gérant associé indéfiniment responsable partant : Touzelet, Claude ; modification du Gérant associé indéfiniment responsable Touzelet, Frédéric

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Gérant : TOUZELET Claude

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI CHANZY

Quel est le numéro SIREN de SCI CHANZY ?

Le numéro SIREN de SCI CHANZY est 388 911 067. Le SIRET de son siège social est 388 911 067 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44388911067.

Qui dirige SCI CHANZY ?

SCI CHANZY est dirigée par FREDERIC TOUZELET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHANZY ?

Le siège social de SCI CHANZY est situé 33 B rue Notre Dame, 08390 Bairon et Ses Environs.

SCI CHANZY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHANZY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHANZY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHANZY.

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