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SCI CHAPELLE

Active
Siren944 465 566SCI74540 ALBY-SUR-CHERANCréée le 19 mai 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions198 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 944 465 566, SCI CHAPELLE est une SCI créée le 19 mai 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve zi des Champs de la Pierre, 74540 Alby-sur-Cheran. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Antoine ONORATI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHAPELLE

Dénomination
SCI CHAPELLE
SIREN
944 465 566
SIRET (siège)
944 465 566 00015
N° TVA intracommunautaire
FR35944465566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 465 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 mai 2025
Siège social
ZI DES CHAMPS DE LA PIERRE, 74540, ALBY-SUR-CHERAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAPELLE

Propriété et jouissance par tous moyens de tous immeubles quelle que soit leur nature ; Administration et exploitation desdits immeubles

Finances de SCI CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAPELLE

AO

Antoine ONORATI

Gérant

Depuis la création (19 mai 2025) · 1 an

EO

Etienne ONORATI

Gérant

Depuis la création (19 mai 2025) · 1 an

B

BS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 mai 2025) · 1 an

K

KAIROS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 mai 2025) · 1 an

Établissements de SCI CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74540 ALBY-SUR-CHERANSiègeActif

    944 465 566 00015 · ouvert le 06 mai 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAPELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCI CHAPELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAPELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-05-06

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2025

Questions fréquentes sur SCI CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI CHAPELLE est 944 465 566. Le SIRET de son siège social est 944 465 566 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35944465566.

Qui dirige SCI CHAPELLE ?

SCI CHAPELLE est dirigée par Antoine ONORATI, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAPELLE ?

Le siège social de SCI CHAPELLE est situé zi des Champs de la Pierre, 74540 Alby-sur-Cheran.

SCI CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAPELLE.

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