SCI CHAPUIS FOREZ
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 2,0 k€
SCI CHAPUIS FOREZ est une SCI immatriculée le 22 octobre 2004 sous le numéro SIREN 479 043 945. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Lot les Terrasses, 38140 Apprieu. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL CHAPUIS, gérant.
Fiche d'identité de SCI CHAPUIS FOREZ
INSEE- Dénomination
- SCI CHAPUIS FOREZ
- SIREN
- 479 043 945
- SIRET (siège)
- 479 043 945 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23479043945Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 043 945
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 22 octobre 2004
- Siège social
- 6 LOT LES TERRASSES, 38140, APPRIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI CHAPUIS FOREZ
Propriété, administration et gestion de tous biens mobiliers et immobiliers.
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Finances de SCI CHAPUIS FOREZ
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAPUIS FOREZ
INSEEÉtablissements de SCI CHAPUIS FOREZ
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38140 APPRIEUSiègeActif
479 043 945 00019 · ouvert le 27 septembre 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAPUIS FOREZ
INPIConformité de SCI CHAPUIS FOREZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAPUIS FOREZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAPUIS FOREZ n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAPUIS FOREZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CHAPUIS FOREZ
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 octobre 2004
Questions fréquentes sur SCI CHAPUIS FOREZ
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAPUIS FOREZ ?
Le numéro SIREN de SCI CHAPUIS FOREZ est 479 043 945. Le SIRET de son siège social est 479 043 945 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23479043945.
Qui dirige SCI CHAPUIS FOREZ ?
SCI CHAPUIS FOREZ est dirigée par MICHEL CHAPUIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAPUIS FOREZ ?
Le siège social de SCI CHAPUIS FOREZ est situé 6 Lot les Terrasses, 38140 Apprieu.
SCI CHAPUIS FOREZ est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAPUIS FOREZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAPUIS FOREZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAPUIS FOREZ.
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