SCI CHAPUIS MARSAUD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,4 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 412 884 090, SCI CHAPUIS MARSAUD est une SCI créée le 8 juillet 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 105 Che d'Agamenon, 26780 Allan. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCK CHAPUIS, gérant.
Fiche d'identité de SCI CHAPUIS MARSAUD
INSEE- Dénomination
- SCI CHAPUIS MARSAUD
- SIREN
- 412 884 090
- SIRET (siège)
- 412 884 090 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR15412884090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 884 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 372,04 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 juillet 1997
- Siège social
- 105 CHE D'AGAMENON, 26780, ALLAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAPUIS MARSAUD
Propriété et gestion de tous immeubles et propriétés.
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Finances de SCI CHAPUIS MARSAUD
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAPUIS MARSAUD
INSEEBODACCGérant
Gérant
Gérant
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHAPUIS MARSAUD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26780 ALLANSiègeActif
412 884 090 00017 · ouvert le 08 juillet 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAPUIS MARSAUD
INPIConformité de SCI CHAPUIS MARSAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAPUIS MARSAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAPUIS MARSAUD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAPUIS MARSAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CHAPUIS MARSAUD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 08 juillet 1997
Questions fréquentes sur SCI CHAPUIS MARSAUD
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAPUIS MARSAUD ?
Le numéro SIREN de SCI CHAPUIS MARSAUD est 412 884 090. Le SIRET de son siège social est 412 884 090 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15412884090.
Qui dirige SCI CHAPUIS MARSAUD ?
SCI CHAPUIS MARSAUD est dirigée par FRANCK CHAPUIS, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAPUIS MARSAUD ?
Le siège social de SCI CHAPUIS MARSAUD est situé 105 Che d'Agamenon, 26780 Allan.
SCI CHAPUIS MARSAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAPUIS MARSAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAPUIS MARSAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAPUIS MARSAUD.
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