SCI CHARBOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 404 431 124, SCI CHARBOIS est une SCI créée le 25 mars 1996. Elle est domiciliée 9 Touchal, 56130 Peaule. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par YVES BOISSOU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHARBOIS
INSEE- Dénomination
- SCI CHARBOIS
- SIREN
- 404 431 124
- SIRET (siège)
- 404 431 124 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR21404431124Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 431 124
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 25 mars 1996
- Siège social
- 9 TOUCHAL, 56130, PEAULE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHARBOIS
Location logements.
Finances de SCI CHARBOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHARBOIS
INSEEÉtablissements de SCI CHARBOIS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 56130 PEAULESiègeActif
404 431 124 00035 · ouvert le 18 février 2022 · NAF 6820A
- 75018 PARISFermé
404 431 124 00019 · ouvert le 08 mars 1996 · NAF 6820A
- 75020 PARISFermé
404 431 124 00027 · ouvert le 08 mars 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CHARBOIS
INPIComptes annuels de SCI CHARBOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHARBOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHARBOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHARBOIS. Elles s'échelonnent de 2009 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 25 février 2026 · N° 24/01091
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre - Section C
Décision du 09 avril 2009 · N° 08/06079
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHARBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHARBOIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 25 mars 1996
Questions fréquentes sur SCI CHARBOIS
Quel est le numéro SIREN de SCI CHARBOIS ?
Le numéro SIREN de SCI CHARBOIS est 404 431 124. Le SIRET de son siège social est 404 431 124 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21404431124.
Qui dirige SCI CHARBOIS ?
SCI CHARBOIS est dirigée par YVES BOISSOU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHARBOIS ?
Le siège social de SCI CHARBOIS est situé 9 Touchal, 56130 Peaule.
SCI CHARBOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHARBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHARBOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARBOIS.
Entreprises similaires
Même activité à Peaule