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SCI CHARBONNEL

Active
Siren433 786 431SCI43120 MONISTROL-SUR-LOIRECréée le 08 décembre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions190 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHARBONNEL est une SCI immatriculée le 8 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 786 431. Son siège social est situé 1 Fg Carnot, 43120 Monistrol-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HERVE LAFAYOLLE DE LA BRUYERE, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHARBONNEL

Dénomination
SCI CHARBONNEL
SIREN
433 786 431
SIRET (siège)
433 786 431 00018
N° TVA intracommunautaire
FR30433786431Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 786 431
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 décembre 2000
Siège social
1 FG CARNOT, 43120, MONISTROL-SUR-LOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHARBONNEL

Location immobilière.

Finances de SCI CHARBONNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHARBONNEL

HL

HERVE LAFAYOLLE DE LA BRUYERE

Gérant

Depuis la création (08 décembre 2000) · 25 ans

SM

SYLVIE MOULIN

Autre

Depuis la création (08 décembre 2000) · 25 ans

Établissements de SCI CHARBONNEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43120 MONISTROL-SUR-LOIRESiègeActif

    433 786 431 00018 · ouvert le 15 décembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHARBONNEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHARBONNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHARBONNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHARBONNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARBONNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

190 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHARBONNEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARBONNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHARBONNEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 décembre 2000

Questions fréquentes sur SCI CHARBONNEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARBONNEL ?

Le numéro SIREN de SCI CHARBONNEL est 433 786 431. Le SIRET de son siège social est 433 786 431 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30433786431.

Qui dirige SCI CHARBONNEL ?

SCI CHARBONNEL est dirigée par HERVE LAFAYOLLE DE LA BRUYERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHARBONNEL ?

Le siège social de SCI CHARBONNEL est situé 1 Fg Carnot, 43120 Monistrol-sur-Loire.

SCI CHARBONNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARBONNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARBONNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARBONNEL.

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