SCI CHARBONNIERE

Active

Siren388 807 653SCI38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 20 octobre 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 3 décisions de justice publiées

Capital social: 61,7 k€

SCI CHARBONNIERE est une SCI immatriculée le 20 octobre 1992 sous le numéro SIREN 388 807 653. Le siège social de l'entreprise se trouve Charbonnieres, 38300 Bourgoin-Jallieu. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ALBERTO COSI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHARBONNIERE

INSEE

Dénomination: SCI CHARBONNIERE
SIREN: 388 807 653
SIRET (siège): 388 807 653 00018
N° TVA intracommunautaire: FR08388807653Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 388 807 653
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 61 741,85 €
Code NAF / APE: 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création: 20 octobre 1992
Siège social: CHARBONNIERES, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI CHARBONNIERE

ACQUISITION, ADMINISTRATION, EXPLOITATION DE TOUS IMMEUBLES ET LEUR ALIENA- TION EVENTUELLE.

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Finances de SCI CHARBONNIERE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHARBONNIERE

INSEE

ALBERTO COSI

Gérant

Depuis la création (20 octobre 1992) · 34 ans

Établissements de SCI CHARBONNIERE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif
388 807 653 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHARBONNIERE

INPI

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI CHARBONNIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARBONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHARBONNIERE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F1
Décision du 01 avril 2026 · N° 2025005393
Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F1
Décision du 26 novembre 2025 · N° 2025005393
Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal judiciaire, jCP REFERES
Décision du 10 octobre 2024 · N° 23/04333
Autres mesures ordonnées en référé
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARBONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHARBONNIERE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 20 octobre 1992

Questions fréquentes sur SCI CHARBONNIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARBONNIERE ?

Le numéro SIREN de SCI CHARBONNIERE est 388 807 653. Le SIRET de son siège social est 388 807 653 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08388807653.

Qui dirige SCI CHARBONNIERE ?

SCI CHARBONNIERE est dirigée par ALBERTO COSI, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CHARBONNIERE ?

Le siège social de SCI CHARBONNIERE est situé Charbonnieres, 38300 Bourgoin-Jallieu.