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SCI CHARLES ARNAL

Active
Siren382 270 114Société civile34070 MONTPELLIERCréée le 19 juillet 1991

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI CHARLES ARNAL est une société civile immatriculée le 19 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 270 114. Le siège social de l'entreprise se trouve 682 rue de la Castelle, 34070 Montpellier. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). Elle est dirigée par JEROME ARNAL, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHARLES ARNAL

Dénomination
SCI CHARLES ARNAL
SIREN
382 270 114
SIRET (siège)
382 270 114 00020
N° TVA intracommunautaire
FR15382270114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 270 114
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
19 juillet 1991
Siège social
682 RUE DE LA CASTELLE, 34070, MONTPELLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHARLES ARNAL

Supports juridiques de programmes

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Finances de SCI CHARLES ARNAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHARLES ARNAL

JA

JEROME ARNAL

Gérant

Depuis la création (19 juillet 1991) · 35 ans

Établissements de SCI CHARLES ARNAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34070 MONTPELLIERSiègeActif

    382 270 114 00020 · ouvert le 17 janvier 2018 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI CHARLES ARNAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2018

  • Acte

Conformité de SCI CHARLES ARNAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARLES ARNAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHARLES ARNAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARLES ARNAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHARLES ARNAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCI CHARLES ARNAL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARLES ARNAL ?

Le numéro SIREN de SCI CHARLES ARNAL est 382 270 114. Le SIRET de son siège social est 382 270 114 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15382270114.

Qui dirige SCI CHARLES ARNAL ?

SCI CHARLES ARNAL est dirigée par JEROME ARNAL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CHARLES ARNAL ?

Le siège social de SCI CHARLES ARNAL est situé 682 rue de la Castelle, 34070 Montpellier.

SCI CHARLES ARNAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARLES ARNAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARLES ARNAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARLES ARNAL.