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SCI CHARLOTTE

Active
Siren444 134 597SCI69300 CALUIRE-ET-CUIRECréée le 04 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
113 €
Effectif
Non publié

SCI CHARLOTTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 134 597. Son siège social est situé 99 B Che de Crepieux, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par GREGORY TUHDARIAN, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHARLOTTE

Dénomination
SCI CHARLOTTE
SIREN
444 134 597
SIRET (siège)
444 134 597 00020
N° TVA intracommunautaire
FR66444134597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 134 597
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
113 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 novembre 2002
Siège social
99 B CHE DE CREPIEUX, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHARLOTTE

Acquisition, propriété, gestion, exploitation par bail de tous terrains, immeuble, appartements ou local

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CHARLOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHARLOTTE

MP

MARIETTA POGOSSIAN

Autre

Depuis la création (04 novembre 2002) · 24 ans

GT

GREGORY TUHDARIAN

Gérant

Depuis la création (04 novembre 2002) · 24 ans

C

COFALS

Autre

Depuis la création (04 novembre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI CHARLOTTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif

    444 134 597 00020 · ouvert le 04 juin 2002 · NAF 6820B

  • 69270 FONTAINES-SUR-SAONEFermé

    444 134 597 00012 · ouvert le 04 juin 2002 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI CHARLOTTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 01 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHARLOTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHARLOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHARLOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHARLOTTE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHARLOTTE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2002

Questions fréquentes sur SCI CHARLOTTE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARLOTTE ?

Le numéro SIREN de SCI CHARLOTTE est 444 134 597. Le SIRET de son siège social est 444 134 597 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66444134597.

Qui dirige SCI CHARLOTTE ?

SCI CHARLOTTE est dirigée par GREGORY TUHDARIAN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHARLOTTE ?

Le siège social de SCI CHARLOTTE est situé 99 B Che de Crepieux, 69300 Caluire-et-Cuire.

SCI CHARLOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARLOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARLOTTE.

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