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SCI CHARLOTTE B

Active
Siren539 199 000SCI63100 CLERMONT-FERRANDCréée le 17 janvier 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI CHARLOTTE B est une SCI immatriculée le 17 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 199 000. Son siège social est situé 12 bd Thermal, 63100 Clermont-Ferrand. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MICHEL BONNARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHARLOTTE B

Dénomination
SCI CHARLOTTE B
SIREN
539 199 000
SIRET (siège)
539 199 000 00016
N° TVA intracommunautaire
FR83539199000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 199 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 janvier 2012
Siège social
12 BD THERMAL, 63100, CLERMONT-FERRAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHARLOTTE B

Acquisition de tous immeubles de toute nature propriété gestion par bail ou autrement l'attribution gratuite en jouissance aux Assoices des locaux occupés par eux même la disposition des biens par acquisition échange ou apports

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Finances de SCI CHARLOTTE B

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHARLOTTE B

MB

MICHEL BONNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2012) · 14 ans

MT

MONIQUE TUZET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de SCI CHARLOTTE B

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63100 CLERMONT-FERRANDSiègeActif

    539 199 000 00016 · ouvert le 15 janvier 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHARLOTTE B

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2012

  • Acte

Conformité de SCI CHARLOTTE B

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARLOTTE B. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHARLOTTE B. Elles s'échelonnent de 1996 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARLOTTE B n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHARLOTTE B

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-17 · Début d'activité : 2012-01-15

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2012

Questions fréquentes sur SCI CHARLOTTE B

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARLOTTE B ?

Le numéro SIREN de SCI CHARLOTTE B est 539 199 000. Le SIRET de son siège social est 539 199 000 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83539199000.

Qui dirige SCI CHARLOTTE B ?

SCI CHARLOTTE B est dirigée par MICHEL BONNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHARLOTTE B ?

Le siège social de SCI CHARLOTTE B est situé 12 bd Thermal, 63100 Clermont-Ferrand.

SCI CHARLOTTE B est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARLOTTE B est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARLOTTE B est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARLOTTE B.