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SCI CHARLY

Active
Siren410 323 349SCI90400 DanjoutinCréée le 31 décembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions173 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

SCI CHARLY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1996, identifiée par le SIREN 410 323 349. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 RUE du Général Leclerc, 90400 Danjoutin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ALEXANDRE ROY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CHARLY

Dénomination
SCI CHARLY
SIREN
410 323 349
SIRET (siège)
410 323 349 00028
N° TVA intracommunautaire
FR95410323349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 323 349
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 décembre 1996
Siège social
29 RUE du Général Leclerc, 90400, Danjoutin
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHARLY

ACQUISITION CONSTRUCTION GESTION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS SIS EN FRANCE

Finances de SCI CHARLY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHARLY

MB

MICHELE BRADMETZ

Associé indéfiniment responsable

AR

ALEXANDRE ROY

Gérant

En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2021

AR

ANNE-SOPHIE ROY

Gérant

En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2021

R

ROYALEX

Associé indéfiniment responsable

R

ROYAS

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHARLY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 90400 DanjoutinSiègeActif

    410 323 349 00028 · ouvert le 06 janvier 2025 · NAF 6820B

  • 90400 DANJOUTINFermé

    410 323 349 00010 · ouvert le 14 décembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHARLY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 07 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 11 février 2021

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHARLY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHARLY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHARLY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHARLY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

173 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHARLY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHARLY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHARLY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROY Anne-Sophie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROY Alexandre, Gilbert, Charles ; Associé indéfiniment responsable : ROY Michèle

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1996

Questions fréquentes sur SCI CHARLY

Quel est le numéro SIREN de SCI CHARLY ?

Le numéro SIREN de SCI CHARLY est 410 323 349. Le SIRET de son siège social est 410 323 349 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95410323349.

Qui dirige SCI CHARLY ?

SCI CHARLY est dirigée par ALEXANDRE ROY, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHARLY ?

Le siège social de SCI CHARLY est situé 29 RUE du Général Leclerc, 90400 Danjoutin.

SCI CHARLY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHARLY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHARLY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHARLY.

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