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SCI CHASSAGNE ALBERT

Active
Siren402 870 976SCI97441 Sainte-SuzanneCréée le 13 août 2004
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,6 k€
Effectif
Non publié

SCI CHASSAGNE ALBERT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 août 2004, identifiée par le SIREN 402 870 976. Le siège social de l'entreprise se trouve Domaine du Grand Hazier, 97441 Sainte-Suzanne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JOSEPH CHASSAGNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CHASSAGNE ALBERT

Dénomination
SCI CHASSAGNE ALBERT
SIREN
402 870 976
SIRET (siège)
402 870 976 00014
N° TVA intracommunautaire
FR21402870976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 870 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 598,2 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 août 2004
Siège social
DOMAINE DU GRAND HAZIER, 97441, Sainte-Suzanne
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI CHASSAGNE ALBERT

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement d'un domaine à Sainte-Suzanne Lieu dit le grand Hazier

Finances de SCI CHASSAGNE ALBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHASSAGNE ALBERT

JC

Jean-Marie CHASSAGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

MC

Marie-Virginie CHASSAGNE

Associé indéfiniment responsable

OC

Olivier CHASSAGNE

Associé indéfiniment responsable

MC

Marie-Justine CHASSAGNE

Associé indéfiniment responsable

VC

Victor CHASSAGNE

Associé indéfiniment responsable

CC

Clèves CHASSAGNE

Associé indéfiniment responsable

PC

Pauline CHASSAGNE

Associé indéfiniment responsable

GC

Gabrielle CHASSAGNE

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

,C
C

CHASSAGNE

co-gérant · jusqu'à mars 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CHASSAGNE ALBERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97441 Sainte-SuzanneSiègeActif

    402 870 976 00014 · ouvert le 25 mars 1947 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHASSAGNE ALBERT

20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 16 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 14 novembre 2025

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 03 novembre 2025

  • Copie de l’acte d’acquisiton par donation

Dépôt du 10 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 janvier 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 23 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2010

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 02 février 2009

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 13 août 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHASSAGNE ALBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHASSAGNE ALBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHASSAGNE ALBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHASSAGNE ALBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHASSAGNE ALBERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHASSAGNE ALBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHASSAGNE ALBERT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

    CHASSAGNE Albert Marie Joseph Michel nom d'usage : CHASSAGNE n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS

    gérants : CHASSAGNE (Jean, Marie, Joseph), CHASSAGNE (Jean), CHASSAGNE (Joseph), CHASSAGNE (Albert), CHASSAGNE (Charles, Albert, Henri, Gaston), CHASSAGNE (Bernard)

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS

    co-gérant partant : CHASSAGNE (Jacques), co-gérant nouveau : CHASSAGNE (Charles, Albert).

  1. création

    Date d'effet : 13 août 2004

Questions fréquentes sur SCI CHASSAGNE ALBERT

Quel est le numéro SIREN de SCI CHASSAGNE ALBERT ?

Le numéro SIREN de SCI CHASSAGNE ALBERT est 402 870 976. Le SIRET de son siège social est 402 870 976 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21402870976.

Qui dirige SCI CHASSAGNE ALBERT ?

SCI CHASSAGNE ALBERT est dirigée par JOSEPH CHASSAGNE, gérant. L'entreprise compte 27 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHASSAGNE ALBERT ?

Le siège social de SCI CHASSAGNE ALBERT est situé Domaine du Grand Hazier, 97441 Sainte-Suzanne.

SCI CHASSAGNE ALBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHASSAGNE ALBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHASSAGNE ALBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHASSAGNE ALBERT.