SCI CHAUCHIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAUCHIEN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 379 536 469. Son siège social est situé Ld la Peux Chez M le Vert Gerard, 71990 Saint-Leger-sous-Beuvray. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GERARD LE VERT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHAUCHIEN
INSEE- Dénomination
- SCI CHAUCHIEN
- SIREN
- 379 536 469
- SIRET (siège)
- 379 536 469 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR42379536469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 536 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- LD LA PEUX CHEZ M LE VERT GERARD, 71990, SAINT-LEGER-SOUS-BEUVRAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAUCHIEN
NON PREVUE PAR LE DECRET DU 30 MAI 1984 - VOIR STATUTS
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Finances de SCI CHAUCHIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAUCHIEN
INSEEBODACCAutre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHAUCHIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 71990 SAINT-LEGER-SOUS-BEUVRAYSiègeActif
379 536 469 00024 · ouvert le 16 octobre 1990 · NAF 6820B
- 71400 AUTUNActif
379 536 469 00016 · ouvert le 15 mai 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAUCHIEN
INPIComptes annuels de SCI CHAUCHIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAUCHIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAUCHIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAUCHIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAUCHIEN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 30 octobre 2025 · N° 2025006665
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 janvier 2024 · N° 22/03158
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAUCHIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAUCHIEN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Gérant : LE VERT Gérard Marie André ; Associé : SCHLEITER Géraldine Rolande Marie-José
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI CHAUCHIEN
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAUCHIEN ?
Le numéro SIREN de SCI CHAUCHIEN est 379 536 469. Le SIRET de son siège social est 379 536 469 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42379536469.
Qui dirige SCI CHAUCHIEN ?
SCI CHAUCHIEN est dirigée par GERARD LE VERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAUCHIEN ?
Le siège social de SCI CHAUCHIEN est situé Ld la Peux Chez M le Vert Gerard, 71990 Saint-Leger-sous-Beuvray.
SCI CHAUCHIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAUCHIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAUCHIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAUCHIEN.
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