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SCI CHAUGNE

Active
Siren480 831 981654021430 SUSSEYCréée le 18 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
65,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAUGNE est une 6540 immatriculée le 18 février 2005 sous le numéro SIREN 480 831 981. Elle est domiciliée Le Maupas, 21430 Sussey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SYLVAIN CHAUGNE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CHAUGNE

Dénomination
SCI CHAUGNE
SIREN
480 831 981
SIRET (siège)
480 831 981 00018
N° TVA intracommunautaire
FR31480831981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 831 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
64 980 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 février 2005
Siège social
LE MAUPAS, 21430, SUSSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHAUGNE

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location où toute autre mise à disposition, des biens et droits immobiliers sis à Sussey 21430

Finances de SCI CHAUGNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAUGNE

SC

SYLVAIN CHAUGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 février 2005) · 21 ans

OC

OLIVIER CHAUGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 février 2005) · 21 ans

CC

CYRILLE CHAUGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 février 2005) · 21 ans

Établissements de SCI CHAUGNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21430 SUSSEYSiègeActif

    480 831 981 00018 · ouvert le 15 décembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAUGNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAUGNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAUGNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAUGNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAUGNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAUGNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAUGNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAUGNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 février 2005

Questions fréquentes sur SCI CHAUGNE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAUGNE ?

Le numéro SIREN de SCI CHAUGNE est 480 831 981. Le SIRET de son siège social est 480 831 981 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31480831981.

Qui dirige SCI CHAUGNE ?

SCI CHAUGNE est dirigée par SYLVAIN CHAUGNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAUGNE ?

Le siège social de SCI CHAUGNE est situé Le Maupas, 21430 Sussey.

SCI CHAUGNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAUGNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAUGNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAUGNE.

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