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SCI CHAVE-JANUEL

Active
Siren485 078 166SCI05250 DévoluyCréée le 17 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CHAVE-JANUEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 2005, identifiée par le SIREN 485 078 166. Elle est domiciliée 6 RPT du Prayau 5 D, LES TERRASSES DU DEVOLUY, 05250 Dévoluy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par OLIVIER CHAVE, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHAVE-JANUEL

Dénomination
SCI CHAVE-JANUEL
SIREN
485 078 166
SIRET (siège)
485 078 166 00025
N° TVA intracommunautaire
FR61485078166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 078 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 novembre 2005
Siège social
6 RPT du Prayau 5 D, LES TERRASSES DU DEVOLUY, 05250, Dévoluy
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CHAVE-JANUEL

Gestion de biens immobiliers à but non commercial.

Finances de SCI CHAVE-JANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHAVE-JANUEL

OC

OLIVIER CHAVE

Gérant

Depuis la création (17 novembre 2005) · 20 ans

MJ

MAUDE JANUEL

Gérant

Depuis la création (17 novembre 2005) · 20 ans

Établissements de SCI CHAVE-JANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05250 DévoluySiègeActif

    485 078 166 00025 · ouvert le 19 août 2026 · NAF 6820B

  • 38220 NOTRE-DAME-DE-MESAGEFermé

    485 078 166 00017 · ouvert le 19 avril 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHAVE-JANUEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 17 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHAVE-JANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAVE-JANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHAVE-JANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAVE-JANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHAVE-JANUEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHAVE-JANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHAVE-JANUEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2005

Questions fréquentes sur SCI CHAVE-JANUEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CHAVE-JANUEL ?

Le numéro SIREN de SCI CHAVE-JANUEL est 485 078 166. Le SIRET de son siège social est 485 078 166 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61485078166.

Qui dirige SCI CHAVE-JANUEL ?

SCI CHAVE-JANUEL est dirigée par OLIVIER CHAVE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHAVE-JANUEL ?

Le siège social de SCI CHAVE-JANUEL est situé 6 RPT du Prayau 5 D, LES TERRASSES DU DEVOLUY, 05250 Dévoluy.

SCI CHAVE-JANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHAVE-JANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHAVE-JANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAVE-JANUEL.

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