SCI CHAZEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,7 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHAZEL est une 6599, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 1996, identifiée par le SIREN 410 188 940. Elle est domiciliée 45 Grand-rue, 07190 Beauvene. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par JACQUES CHAZEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHAZEL
INSEE- Dénomination
- SCI CHAZEL
- SIREN
- 410 188 940
- SIRET (siège)
- 410 188 940 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR00410188940Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 188 940
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- 6599
- Capital social
- 45 734,71 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 18 décembre 1996
- Siège social
- 45 GRAND-RUE, 07190, BEAUVENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHAZEL
VOIR STATUTS
Finances de SCI CHAZEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHAZEL
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 octobre 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 octobre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHAZEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07190 BEAUVENESiègeActif
410 188 940 00010 · ouvert le 26 septembre 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHAZEL
INPIComptes annuels de SCI CHAZEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHAZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHAZEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHAZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHAZEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 29 octobre 2025 · N° 25/00388
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 21 décembre 2023 · N° 19/03267
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 30 mars 2017 · N° 15/22359
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 25 novembre 1997 · N° 95-16.242
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHAZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHAZEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAZEL Jacques Elie ; Associé indéfiniment responsable : CHAZEL Yannick, Clément
- RadiationsAvis d’annulationAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas
- création
Date d'effet : 18 décembre 1996
Questions fréquentes sur SCI CHAZEL
Quel est le numéro SIREN de SCI CHAZEL ?
Le numéro SIREN de SCI CHAZEL est 410 188 940. Le SIRET de son siège social est 410 188 940 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00410188940.
Qui dirige SCI CHAZEL ?
SCI CHAZEL est dirigée par JACQUES CHAZEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHAZEL ?
Le siège social de SCI CHAZEL est situé 45 Grand-rue, 07190 Beauvene.
SCI CHAZEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHAZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHAZEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHAZEL.
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