SCI CHEMIN JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SCI CHEMIN JEAN est une SCI immatriculée le 14 mars 2016 sous le numéro SIREN 819 037 847. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 CHE DE LA SIMONE chemin de la Simone, 13590 Meyreuil. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par STEPHANIE DESPIERRES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHEMIN JEAN
INSEE- Dénomination
- SCI CHEMIN JEAN
- SIREN
- 819 037 847
- SIRET (siège)
- 819 037 847 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR54819037847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 037 847
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 mars 2016
- Siège social
- 11 CHE DE LA SIMONE chemin de la Simone, 13590, MEYREUIL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHEMIN JEAN
Acquisition, administration et gestion par voie de location ou autrement de biens immobiliers.
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Finances de SCI CHEMIN JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHEMIN JEAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 mars 2016) · 10 ans
Établissements de SCI CHEMIN JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13590 MEYREUILSiègeActif
819 037 847 00020 · ouvert le 09 septembre 2016 · NAF 6820B
- 13100 AIX-EN-PROVENCEFermé
819 037 847 00012 · ouvert le 04 mars 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHEMIN JEAN
INPIComptes annuels de SCI CHEMIN JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHEMIN JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHEMIN JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHEMIN JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHEMIN JEAN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/00753
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 28 avril 2022 · N° 21/02742
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 juin 1992 · N° 91-10.246
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHEMIN JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHEMIN JEAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant, Associé : DESPIERRES Alexis, Marie, Bruno Gérant, Associé : DESPIERRES Stéphanie, Marie, Christine
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-03-14 · Début d'activité : 2016-03-04
- création
Date d'effet : 14 mars 2016
Questions fréquentes sur SCI CHEMIN JEAN
Quel est le numéro SIREN de SCI CHEMIN JEAN ?
Le numéro SIREN de SCI CHEMIN JEAN est 819 037 847. Le SIRET de son siège social est 819 037 847 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54819037847.
Qui dirige SCI CHEMIN JEAN ?
SCI CHEMIN JEAN est dirigée par STEPHANIE DESPIERRES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHEMIN JEAN ?
Le siège social de SCI CHEMIN JEAN est situé 11 CHE DE LA SIMONE chemin de la Simone, 13590 Meyreuil.
SCI CHEMIN JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHEMIN JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHEMIN JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHEMIN JEAN.
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