SCI CHEPHREN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 29,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHEPHREN est une SCI immatriculée le 15 octobre 2002 sous le numéro SIREN 308 762 269. Son siège social est situé 1 CHE des Guinches, 26540 Mours-Saint-Eusèbe. Son activité principale relève du code NAF 6820B. GABRIEL DER BAGHDASSARIAN KOSTIKIAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHEPHREN
INSEE- Dénomination
- SCI CHEPHREN
- SIREN
- 308 762 269
- SIRET (siège)
- 308 762 269 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR63308762269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 308 762 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 28 965,31 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 octobre 2002
- Siège social
- 1 CHE des Guinches, 26540, Mours-Saint-Eusèbe
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHEPHREN
Gestion civile immobilière.
Finances de SCI CHEPHREN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHEPHREN
INSEECOFIBAG
Autre
Établissements de SCI CHEPHREN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26540 Mours-Saint-EusèbeSiègeActif
308 762 269 00014 · ouvert le 09 juillet 1974 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CHEPHREN
INPIComptes annuels de SCI CHEPHREN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHEPHREN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHEPHREN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHEPHREN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHEPHREN. Elles s'échelonnent de 1995 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 24 mai 2023 · N° 23/02303
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 07 décembre 2022 · N° 22/06706
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 28 mai 2002 · N° 01-01.682
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mai 1997 · N° 94-43.519
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 mai 1995 · N° 94-40.235
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHEPHREN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHEPHREN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
DER BAGHDASSARIAN-KOSTIKIAN Philippe Khatchadour nom d'usage : DER BAGHDA devient gérant. DER BAGHDASSARIAN KOSTIKIAN David nom d'usage : DER BAGHDASSARIAN KOSTIKIAN devient gérant
- création
Date d'effet : 15 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI CHEPHREN
Quel est le numéro SIREN de SCI CHEPHREN ?
Le numéro SIREN de SCI CHEPHREN est 308 762 269. Le SIRET de son siège social est 308 762 269 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63308762269.
Qui dirige SCI CHEPHREN ?
SCI CHEPHREN est dirigée par GABRIEL DER BAGHDASSARIAN KOSTIKIAN, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHEPHREN ?
Le siège social de SCI CHEPHREN est situé 1 CHE des Guinches, 26540 Mours-Saint-Eusèbe.
SCI CHEPHREN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHEPHREN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHEPHREN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHEPHREN.
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