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SCI CHEVAL D'ARBOIS

Active
Siren803 854 504SCI75016 PARISCréée le 31 juillet 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €

SCI CHEVAL D'ARBOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 juillet 2014, identifiée par le SIREN 803 854 504. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue de Franqueville, 75016 Paris. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par NICOLAS Richard en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CHEVAL D'ARBOIS

Dénomination
SCI CHEVAL D'ARBOIS
SIREN
803 854 504
SIRET (siège)
803 854 504 00013
N° TVA intracommunautaire
FR61803854504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 854 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 juillet 2014
Siège social
15 RUE DE FRANQUEVILLE, 75016, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHEVAL D'ARBOIS

L'acquisition, l'exploitation, l'administration, la vente, la prise à bail ou en crédit bail, la location de tous immeubles bâtis ou non bâtis, terrains, locaux d'habitation, de commerces, de bureaux, de parts de sociétés immobilières, ainsi que de tous biens mobiliers. L'installation, la transformation, l'aménagement de tous immeubles, terrains et locaux dont elle est propriétaire, l'édification de toutes constructions.

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Finances de SCI CHEVAL D'ARBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CHEVAL D'ARBOIS

NR

NICOLAS Richard

Gérant

Depuis la création (31 juillet 2014) · 12 ans

S

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES PETTOREAUX D'ARBOIS

Autre

Depuis la création (31 juillet 2014) · 12 ans

Établissements de SCI CHEVAL D'ARBOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    803 854 504 00013 · ouvert le 24 juillet 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHEVAL D'ARBOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2014

  • Acte

Conformité de SCI CHEVAL D'ARBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHEVAL D'ARBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHEVAL D'ARBOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHEVAL D'ARBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CHEVAL D'ARBOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-07-31 · Début d'activité : 2014-07-24

  1. création

    Date d'effet : 31 juillet 2014

Questions fréquentes sur SCI CHEVAL D'ARBOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI CHEVAL D'ARBOIS ?

Le numéro SIREN de SCI CHEVAL D'ARBOIS est 803 854 504. Le SIRET de son siège social est 803 854 504 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61803854504.

Qui dirige SCI CHEVAL D'ARBOIS ?

SCI CHEVAL D'ARBOIS est dirigée par NICOLAS Richard, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHEVAL D'ARBOIS ?

Le siège social de SCI CHEVAL D'ARBOIS est situé 15 rue de Franqueville, 75016 Paris.

SCI CHEVAL D'ARBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHEVAL D'ARBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHEVAL D'ARBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHEVAL D'ARBOIS.