SCI CHRISTAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 514 634 344, SCI CHRISTAL est une SCI créée le 7 septembre 2009. Elle est domiciliée 25 bd de la Republique, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ALEXANDRE BEVAND exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CHRISTAL
INSEE- Dénomination
- SCI CHRISTAL
- SIREN
- 514 634 344
- SIRET (siège)
- 514 634 344 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR22514634344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 634 344
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 juin 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 07 septembre 2009
- Siège social
- 25 BD DE LA REPUBLIQUE, 69410, CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHRISTAL
L'acquisition, la propriété, la construction, l'administration, l'exploitation directe ou indirecte, la gestion, la prise à bail, la mise en valeur de tous immeubles bâtis ou non bâtis, situés en France, dont elle pourrait autrement.
Finances de SCI CHRISTAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHRISTAL
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Anciens dirigeants (1)
Jean-Paul Charles Denis BEVAND
Gérant associé · de septembre 2009 à mars 2014
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHRISTAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69410 CHAMPAGNE-AU-MONT-D'ORSiègeActif
514 634 344 00030 · ouvert le 30 avril 2024 · NAF 6820B
- 01100 GEOVREISSETFermé
514 634 344 00014 · ouvert le 07 septembre 2009 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI CHRISTAL
INPIComptes annuels de SCI CHRISTAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHRISTAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHRISTAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHRISTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
35 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHRISTAL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 20 février 2026 · N° 23/01285
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Tribunal de commerce
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- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-14
Décision du 21 novembre 2025 · N° 2025046107
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Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 07 novembre 2025 · N° 23/01285
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Décision du 02 septembre 2025 · N° 2024002829
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Décision du 12 septembre 2024 · N° 23/01329
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHRISTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHRISTAL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BEVAND Madeleine né(e) DUPONT
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2009-09-07
- création
Date d'effet : 07 septembre 2009
Questions fréquentes sur SCI CHRISTAL
Quel est le numéro SIREN de SCI CHRISTAL ?
Le numéro SIREN de SCI CHRISTAL est 514 634 344. Le SIRET de son siège social est 514 634 344 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22514634344.
Qui dirige SCI CHRISTAL ?
SCI CHRISTAL est dirigée par ALEXANDRE BEVAND, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHRISTAL ?
Le siège social de SCI CHRISTAL est situé 25 bd de la Republique, 69410 Champagne-au-Mont-d'Or.
SCI CHRISTAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHRISTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHRISTAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHRISTAL.
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