SCI CHTY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CHTY est une SCI immatriculée le 20 octobre 2000 sous le numéro SIREN 433 229 267. Le siège social de l'entreprise se trouve 1555 av de la Plage, 40440 Ondres. Son activité principale relève du code NAF 6832A. Elle est dirigée par YVES MASSABOVA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CHTY
INSEE- Dénomination
- SCI CHTY
- SIREN
- 433 229 267
- SIRET (siège)
- 433 229 267 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR42433229267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 229 267
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 20 octobre 2000
- Siège social
- 1555 AV DE LA PLAGE, 40440, ONDRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CHTY
Acquisition gestion d'immeuble vente des biens et droits immobiliers dont la société est propriétaire
Finances de SCI CHTY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CHTY
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2012
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CHTY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40440 ONDRESSiègeActif
433 229 267 00011 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI CHTY
INPIComptes annuels de SCI CHTY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHTY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CHTY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHTY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CHTY. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPartages - Désigne un notaire et un juge commis pour conduire et superviser les opérations préalables au partage
Tribunal judiciaire, bIENS
Décision du 30 mai 2025 · N° 23/00746
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 1
Décision du 14 janvier 2025 · N° 23/00731
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CHTY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CHTY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 20 octobre 2000
Questions fréquentes sur SCI CHTY
Quel est le numéro SIREN de SCI CHTY ?
Le numéro SIREN de SCI CHTY est 433 229 267. Le SIRET de son siège social est 433 229 267 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42433229267.
Qui dirige SCI CHTY ?
SCI CHTY est dirigée par YVES MASSABOVA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CHTY ?
Le siège social de SCI CHTY est situé 1555 av de la Plage, 40440 Ondres.
SCI CHTY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CHTY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CHTY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHTY.
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