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SCI CHUZEVILLE

Active
Siren418 093 605SCI38440 ARTASCréée le 16 mars 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI CHUZEVILLE est une SCI immatriculée le 16 mars 1998 sous le numéro SIREN 418 093 605. Son siège social est situé 300 Che de l’Aberay, 38440 Artas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN-PAUL CHUZEVILLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CHUZEVILLE

Dénomination
SCI CHUZEVILLE
SIREN
418 093 605
SIRET (siège)
418 093 605 00016
N° TVA intracommunautaire
FR17418093605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 093 605
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 mars 1998
Siège social
300 CHE DE L’ABERAY, 38440, ARTAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHUZEVILLE

L'acquisition, la prise à bail par tous moyens y compris par voie de crédit-bail immobilier, de tous terrains à bâtir ou non, de tous immeubles, tènements immobiliers, droits de surélévation ou autres droits immobiliers et notamment un tènement immobilier situé sur le territoire de la commune de SAINT-SAVIN (Isère), hameau de Flosailles...

Finances de SCI CHUZEVILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHUZEVILLE

JC

JEAN-PAUL CHUZEVILLE

Gérant

Depuis la création (16 mars 1998) · 28 ans

IM

IRENE MORAND

Autre

Depuis la création (16 mars 1998) · 28 ans

Établissements de SCI CHUZEVILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38440 ARTASSiègeActif

    418 093 605 00016 · ouvert le 11 mars 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CHUZEVILLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 13 mars 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHUZEVILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHUZEVILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHUZEVILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHUZEVILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHUZEVILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHUZEVILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHUZEVILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1998

Questions fréquentes sur SCI CHUZEVILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CHUZEVILLE ?

Le numéro SIREN de SCI CHUZEVILLE est 418 093 605. Le SIRET de son siège social est 418 093 605 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17418093605.

Qui dirige SCI CHUZEVILLE ?

SCI CHUZEVILLE est dirigée par JEAN-PAUL CHUZEVILLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHUZEVILLE ?

Le siège social de SCI CHUZEVILLE est situé 300 Che de l’Aberay, 38440 Artas.

SCI CHUZEVILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHUZEVILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHUZEVILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHUZEVILLE.

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