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SCI CHUZEVILLE BS

Active
Siren497 514 166Société civile38090 ROCHECréée le 11 avril 2007
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 497 514 166, SCI CHUZEVILLE BS est une société civile créée le 11 avril 2007. Son siège social est situé 184 Rte de Quincias St Bonnet de Roche, 38090 Roche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par SONIA CHUZEVILLE, gérant.

Fiche d'identité de SCI CHUZEVILLE BS

Dénomination
SCI CHUZEVILLE BS
SIREN
497 514 166
SIRET (siège)
497 514 166 00014
N° TVA intracommunautaire
FR18497514166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 514 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 avril 2007
Siège social
184 RTE DE QUINCIAS ST BONNET DE ROCHE, 38090, ROCHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CHUZEVILLE BS

Acquisition, propriété, gestion, administration, exploitation par bail ou autrement de tous immeubles ou droits immobiliers

Finances de SCI CHUZEVILLE BS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CHUZEVILLE BS

SC

SONIA CHUZEVILLE

Gérant

Depuis la création (11 avril 2007) · 19 ans

BC

BRIGITTE CHUZEVILLE

Autre

Depuis la création (11 avril 2007) · 19 ans

Établissements de SCI CHUZEVILLE BS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38090 ROCHESiègeActif

    497 514 166 00014 · ouvert le 27 mars 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CHUZEVILLE BS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI CHUZEVILLE BS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CHUZEVILLE BS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CHUZEVILLE BS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CHUZEVILLE BS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CHUZEVILLE BS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CHUZEVILLE BS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CHUZEVILLE BS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2007

Questions fréquentes sur SCI CHUZEVILLE BS

Quel est le numéro SIREN de SCI CHUZEVILLE BS ?

Le numéro SIREN de SCI CHUZEVILLE BS est 497 514 166. Le SIRET de son siège social est 497 514 166 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18497514166.

Qui dirige SCI CHUZEVILLE BS ?

SCI CHUZEVILLE BS est dirigée par SONIA CHUZEVILLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CHUZEVILLE BS ?

Le siège social de SCI CHUZEVILLE BS est situé 184 Rte de Quincias St Bonnet de Roche, 38090 Roche.

SCI CHUZEVILLE BS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CHUZEVILLE BS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CHUZEVILLE BS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CHUZEVILLE BS.