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SCI CLAIR SOLEIL A

Active
Siren431 262 831SCI83000 TOULONCréée le 24 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAIR SOLEIL A est une SCI immatriculée le 24 octobre 2002 sous le numéro SIREN 431 262 831. Elle est domiciliée 6 rue Adolphe Guiol, 83000 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MARIE-CLEMENCE ACHARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI CLAIR SOLEIL A

Dénomination
SCI CLAIR SOLEIL A
SIREN
431 262 831
SIRET (siège)
431 262 831 00016
N° TVA intracommunautaire
FR80431262831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 262 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,4 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 octobre 2002
Siège social
6 RUE ADOLPHE GUIOL, 83000, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAIR SOLEIL A

Achat de biens mobiliers ou immobiliers en vue de la vente ou de la gestion

Finances de SCI CLAIR SOLEIL A

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAIR SOLEIL A

MA

MARIE-CLEMENCE ACHARD

Gérant

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 janvier 2019

AA

ADRIEN ACHARD

Gérant

FA

FLORENT ACHARD

Autre

MA

MICHELE ACHARD

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLAIR SOLEIL A

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeActif

    431 262 831 00016 · ouvert le 29 juin 1972 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLAIR SOLEIL A

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAIR SOLEIL A

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAIR SOLEIL A. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAIR SOLEIL A

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAIR SOLEIL A. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLAIR SOLEIL A n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAIR SOLEIL A n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAIR SOLEIL A

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    ACHARD Adrien nom d'usage : ACHARD devient gérant. ACHARD Marie-Clémence nom d'usage : MAHMOUDI devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI CLAIR SOLEIL A

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAIR SOLEIL A ?

Le numéro SIREN de SCI CLAIR SOLEIL A est 431 262 831. Le SIRET de son siège social est 431 262 831 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80431262831.

Qui dirige SCI CLAIR SOLEIL A ?

SCI CLAIR SOLEIL A est dirigée par MARIE-CLEMENCE ACHARD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAIR SOLEIL A ?

Le siège social de SCI CLAIR SOLEIL A est situé 6 rue Adolphe Guiol, 83000 Toulon.

SCI CLAIR SOLEIL A est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAIR SOLEIL A est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAIR SOLEIL A est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAIR SOLEIL A.

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