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SCI CLAIREBELLE

Active
Siren381 023 332SCI77540 BERNAY-VILBERTCréée le 21 mars 1991

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
327 k€

SCI CLAIREBELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 1991, identifiée par le SIREN 381 023 332. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Rte de Vaux 11-13, 77540 Bernay-Vilbert. SCI CLAIREBELLE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par DANIEL MAITRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLAIREBELLE

Dénomination
SCI CLAIREBELLE
SIREN
381 023 332
SIRET (siège)
381 023 332 00012
N° TVA intracommunautaire
FR86381023332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 023 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
326 622,02 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
21 mars 1991
Siège social
11 RTE DE VAUX 11-13, 77540, BERNAY-VILBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAIREBELLE

acquisition de tous immeubles en france et leur amélioration leur gestion entretien administration par bail location ou toute autre manière et notamment d'une propriété sis a bernay vilbert(77) route de vaux n°11-13....

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Finances de SCI CLAIREBELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CLAIREBELLE

DM

DANIEL MAITRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mars 1991) · 35 ans

IM

ISABELLE MAITRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mars 1991) · 35 ans

CM

CECILE MAITRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mars 1991) · 35 ans

EM

ETIENNE MAITRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mars 1991) · 35 ans

Établissements de SCI CLAIREBELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77540 BERNAY-VILBERTSiègeActif

    381 023 332 00012 · ouvert le 21 mars 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLAIREBELLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2004

  • Acte

Dépôt du 19 août 2004

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2004

  • Acte

Conformité de SCI CLAIREBELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAIREBELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLAIREBELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAIREBELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CLAIREBELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 1991

Questions fréquentes sur SCI CLAIREBELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAIREBELLE ?

Le numéro SIREN de SCI CLAIREBELLE est 381 023 332. Le SIRET de son siège social est 381 023 332 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86381023332.

Qui dirige SCI CLAIREBELLE ?

SCI CLAIREBELLE est dirigée par DANIEL MAITRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAIREBELLE ?

Le siège social de SCI CLAIREBELLE est situé 11 Rte de Vaux 11-13, 77540 Bernay-Vilbert.

SCI CLAIREBELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAIREBELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAIREBELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAIREBELLE.