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SCI CLAN

Active
Siren827 820 861SCI91250 TIGERYCréée le 20 février 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions44 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI CLAN est une SCI immatriculée le 20 février 2017 sous le numéro SIREN 827 820 861. Elle est domiciliée 3 rue des Hautes Terres, 91250 Tigery. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par AUDREY CHARTIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLAN

Dénomination
SCI CLAN
SIREN
827 820 861
SIRET (siège)
827 820 861 00017
N° TVA intracommunautaire
FR16827820861Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 820 861
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 février 2017
Siège social
3 RUE DES HAUTES TERRES, 91250, TIGERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAN

La propriété la gestion et plus particulièrement l'exploitation par bail de tous immeubles bâtis, biens et droits immobiliers

Finances de SCI CLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAN

AC

AUDREY CHARTIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 2017) · 9 ans

NV

NICOLAS VEDRINES

Autre

Depuis la création (20 février 2017) · 9 ans

Établissements de SCI CLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91250 TIGERYSiègeActif

    827 820 861 00017 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 février 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

44 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAN. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-01

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2017

Questions fréquentes sur SCI CLAN

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAN ?

Le numéro SIREN de SCI CLAN est 827 820 861. Le SIRET de son siège social est 827 820 861 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16827820861.

Qui dirige SCI CLAN ?

SCI CLAN est dirigée par AUDREY CHARTIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAN ?

Le siège social de SCI CLAN est situé 3 rue des Hautes Terres, 91250 Tigery.

SCI CLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAN.

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