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SCI CLAPEL

Active
Siren379 851 751SCI69124 Colombier-SaugnieuCréée le 31 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
9,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 851 751, SCI CLAPEL est une SCI créée le 31 octobre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 IMP 3 Impasse des Chênes, 69124 Colombier-Saugnieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par SERGE CLARAZ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLAPEL

Dénomination
SCI CLAPEL
SIREN
379 851 751
SIRET (siège)
379 851 751 00014
N° TVA intracommunautaire
FR41379851751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 851 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 146,94 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 octobre 1990
Siège social
3 IMP 3 Impasse des Chênes, 69124, Colombier-Saugnieu
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAPEL

Propriété, gestion, exploitation par bail, location des biens dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition d'échange

Finances de SCI CLAPEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAPEL

SC

SERGE CLARAZ

Gérant

Depuis la création (31 octobre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI CLAPEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69124 Colombier-SaugnieuSiègeFermé

    379 851 751 00014 · ouvert le 16 octobre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAPEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI CLAPEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAPEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLAPEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAPEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI CLAPEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAPEL ?

Le numéro SIREN de SCI CLAPEL est 379 851 751. Le SIRET de son siège social est 379 851 751 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41379851751.

Qui dirige SCI CLAPEL ?

SCI CLAPEL est dirigée par SERGE CLARAZ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLAPEL ?

Le siège social de SCI CLAPEL est situé 3 IMP 3 Impasse des Chênes, 69124 Colombier-Saugnieu.

SCI CLAPEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAPEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAPEL.

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