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SCI CLAUZEL

Active
Siren384 396 420SCI75009 PARISCréée le 10 février 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions21 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAUZEL est une SCI immatriculée le 10 février 1992 sous le numéro SIREN 384 396 420. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Clauzel, 75009 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par JEAN BRUNOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLAUZEL

Dénomination
SCI CLAUZEL
SIREN
384 396 420
SIRET (siège)
384 396 420 00018
N° TVA intracommunautaire
FR19384396420Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 396 420
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 829,39 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
10 février 1992
Siège social
7 RUE CLAUZEL, 75009, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLAUZEL

Propriété, administration, gestion, entretien, exploitation par tous moyens de tous immeubles bâtis ou non

Finances de SCI CLAUZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAUZEL

JB

JEAN BRUNOT

Gérant

Depuis la création (10 février 1992) · 34 ans

Établissements de SCI CLAUZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75009 PARISSiègeActif

    384 396 420 00018 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLAUZEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAUZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAUZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAUZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

21 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAUZEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAUZEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 1992

Questions fréquentes sur SCI CLAUZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAUZEL ?

Le numéro SIREN de SCI CLAUZEL est 384 396 420. Le SIRET de son siège social est 384 396 420 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19384396420.

Qui dirige SCI CLAUZEL ?

SCI CLAUZEL est dirigée par JEAN BRUNOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLAUZEL ?

Le siège social de SCI CLAUZEL est situé 7 rue Clauzel, 75009 Paris.

SCI CLAUZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAUZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAUZEL.

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