CheckersProcédures

SCI CLAVEL

Active
Siren412 009 045SCI38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINECréée le 17 février 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions94 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,2 k€
Effectif
Non publié

SCI CLAVEL est une SCI immatriculée le 17 février 2011 sous le numéro SIREN 412 009 045. Son siège social est situé 135 RTE DE LA CHARRIERE La Bâtie-Divisin, 38490 Les Abrets-en-Dauphine. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par RENE CLAVEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLAVEL

Dénomination
SCI CLAVEL
SIREN
412 009 045
SIRET (siège)
412 009 045 00029
N° TVA intracommunautaire
FR88412009045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 009 045
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 février 2011
Siège social
135 RTE DE LA CHARRIERE La Bâtie-Divisin, 38490, LES ABRETS-EN-DAUPHINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLAVEL

Gestion d'un patrimoine immobilier.

Finances de SCI CLAVEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLAVEL

RC

RENE CLAVEL

Gérant

Depuis la création (17 février 2011) · 15 ans

JW

JOSIANE WIBER

Autre

Depuis la création (17 février 2011) · 15 ans

Établissements de SCI CLAVEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38490 LES ABRETS-EN-DAUPHINESiègeActif

    412 009 045 00029 · ouvert le 03 janvier 2011 · NAF 6820B

  • 69120 VAULX-EN-VELINFermé

    412 009 045 00011 · ouvert le 02 mai 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLAVEL

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 09 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 17 février 2011

  • Acte

Dépôt du 17 février 2011

  • Acte

Dépôt du 17 février 2011

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 14 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 27 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 27 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 27 juin 1997

  • Acte

Dépôt du 05 mai 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLAVEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLAVEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLAVEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLAVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

94 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLAVEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLAVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLAVEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2011

Questions fréquentes sur SCI CLAVEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLAVEL ?

Le numéro SIREN de SCI CLAVEL est 412 009 045. Le SIRET de son siège social est 412 009 045 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88412009045.

Qui dirige SCI CLAVEL ?

SCI CLAVEL est dirigée par RENE CLAVEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLAVEL ?

Le siège social de SCI CLAVEL est situé 135 RTE DE LA CHARRIERE La Bâtie-Divisin, 38490 Les Abrets-en-Dauphine.

SCI CLAVEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLAVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLAVEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLAVEL.

Entreprises similaires

Même activité à Les Abrets-en-Dauphine

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Les Abrets-en-Dauphine

Entreprises du même secteur à Les Abrets-en-Dauphine

Entreprises à Les Abrets-en-Dauphine

Toutes les entreprises à Les Abrets-en-Dauphine