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SCI CLEAN

Active
Siren380 298 596SCI54110 DOMBASLE-SUR-MEURTHECréée le 21 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 380 298 596, SCI CLEAN est une SCI créée le 21 décembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Claude Monet, 54110 Dombasle-sur-Meurthe. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN-MARC JEANDON, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLEAN

Dénomination
SCI CLEAN
SIREN
380 298 596
SIRET (siège)
380 298 596 00038
N° TVA intracommunautaire
FR36380298596Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 298 596
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 décembre 1990
Siège social
13 RUE CLAUDE MONET, 54110, DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI CLEAN

Acquisition, construction, administration, exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de SCI CLEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEAN

JJ

JEAN-MARC JEANDON

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 mai 2020

MR

MICHEL REZARD

Associé indéfiniment responsable

AR

ANNE REZARD

Associé indéfiniment responsable

R

RAM MOTOCULTURE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 54110 DOMBASLE-SUR-MEURTHESiègeActif

    380 298 596 00038 · ouvert le 28 novembre 1990 · NAF 6820B

  • 54000 NANCYFermé

    380 298 596 00020 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 6820B

  • 54110 VARANGEVILLEFermé

    380 298 596 00012 · ouvert le 28 novembre 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLEAN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2023

  • Acte

Dépôt du 13 février 2023

  • Acte

Dépôt du 13 février 2023

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2009

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEAN. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEAN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : JEANDON Jean-Marc, André, Robert

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 1990

Questions fréquentes sur SCI CLEAN

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEAN ?

Le numéro SIREN de SCI CLEAN est 380 298 596. Le SIRET de son siège social est 380 298 596 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36380298596.

Qui dirige SCI CLEAN ?

SCI CLEAN est dirigée par JEAN-MARC JEANDON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEAN ?

Le siège social de SCI CLEAN est situé 13 rue Claude Monet, 54110 Dombasle-sur-Meurthe.

SCI CLEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEAN.

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