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SCI CLEMENCE

Active
Siren479 655 870SCI44860 SAINT-AIGNAN-GRANDLIEUCréée le 26 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions75 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 655 870, SCI CLEMENCE est une SCI créée le 26 novembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve La Patouillere, 44860 Saint-Aignan-Grandlieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par HERVE FOULONNEAU en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLEMENCE

Dénomination
SCI CLEMENCE
SIREN
479 655 870
SIRET (siège)
479 655 870 00018
N° TVA intracommunautaire
FR73479655870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 655 870
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 novembre 2004
Siège social
LA PATOUILLERE, 44860, SAINT-AIGNAN-GRANDLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENCE

propriété et gestion a titre civil acquisition de tout immeuble

Finances de SCI CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENCE

G

GL CONSEIL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 novembre 2004) · 21 ans

CF

CLEMENT FOULONNEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 novembre 2004) · 21 ans

HF

HERVE FOULONNEAU

Gérant

Depuis la création (26 novembre 2004) · 21 ans

VF

VICTOR FOULONNEAU

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 novembre 2004) · 21 ans

AG

ADRIEN GOUTARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 novembre 2004) · 21 ans

RG

ROBIN GOUTARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 novembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI CLEMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44860 SAINT-AIGNAN-GRANDLIEUSiègeActif

    479 655 870 00018 · ouvert le 15 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMENCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 05 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

75 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMENCE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 novembre 2004

Questions fréquentes sur SCI CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENCE est 479 655 870. Le SIRET de son siège social est 479 655 870 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73479655870.

Qui dirige SCI CLEMENCE ?

SCI CLEMENCE est dirigée par HERVE FOULONNEAU, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENCE ?

Le siège social de SCI CLEMENCE est situé La Patouillere, 44860 Saint-Aignan-Grandlieu.

SCI CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENCE.

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