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SCI CLEMENCE

Fermée
Siren483 456 380SCI31270 CUGNAUXRadiée le 15 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 483 456 380, SCI CLEMENCE est une SCI créée le 22 juillet 2005. Elle est domiciliée 19 rue Jules Valles, 31270 Cugnaux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CAROLE GABET exerce les fonctions de autre de l'entreprise. La radiation de SCI CLEMENCE date du 15 mars 2023 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de SCI CLEMENCE

Dénomination
SCI CLEMENCE
SIREN
483 456 380
SIRET (siège)
483 456 380 00011
N° TVA intracommunautaire
FR29483456380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 456 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 juillet 2005
Date de radiation
15 mars 2023
Siège social
19 RUE JULES VALLES, 31270, CUGNAUX
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de SCI CLEMENCE

ACHAT LOCATION GESTION DE TOUS IMMEUBLES.

Finances de SCI CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENCE

CG

CAROLE GABET

Autre

JB

JACQUES BREVIER

Autre

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 mars 2023

MB

MAXENCE BREVIER

Autre

NB

NELLY BROCCA

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLEMENCE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 31270 CUGNAUXSiègeFermé

    483 456 380 00011 · ouvert le 30 juin 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMENCE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENCE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    BREVIER Jacques Georges Marceau nom d'usage : BREVIER n'est plus gérant. BREVIER Jacques Georges Marceau nom d'usage : BREVIER devient liquidateur

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. radiation

    Date d'effet : 15 mars 2023

Questions fréquentes sur SCI CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENCE est 483 456 380. Le SIRET de son siège social est 483 456 380 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29483456380.

Qui dirige SCI CLEMENCE ?

SCI CLEMENCE est dirigée par CAROLE GABET, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENCE ?

Le siège social de SCI CLEMENCE est situé 19 rue Jules Valles, 31270 Cugnaux.

SCI CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Non, SCI CLEMENCE n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 15 mars 2023.

SCI CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENCE.

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