SCI CLEMENCE ROYER

Active

Siren351 070 248Société civile44100 NANTESCréée le 22 juin 1989

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 6,1 k€
Effectif: Non publié

SCI CLEMENCE ROYER est une société civile immatriculée le 22 juin 1989 sous le numéro SIREN 351 070 248. Le siège social de l'entreprise se trouve 32 rue Clemence Royer, 44100 Nantes. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par PHILIPPE VANDERMEEREN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLEMENCE ROYER

INSEE

Dénomination: SCI CLEMENCE ROYER
SIREN: 351 070 248
SIRET (siège): 351 070 248 00015
N° TVA intracommunautaire: FR82351070248Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 351 070 248
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 6 097,96 €
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 22 juin 1989
Siège social: 32 RUE CLEMENCE ROYER, 44100, NANTES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI CLEMENCE ROYER

location de locaux nus

Finances de SCI CLEMENCE ROYER

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENCE ROYER

INSEE

PHILIPPE VANDERMEEREN

Gérant

Depuis la création (22 juin 1989) · 37 ans

Établissements de SCI CLEMENCE ROYER

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

44100 NANTESSiègeActif
351 070 248 00015 · ouvert le 30 mai 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLEMENCE ROYER

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 1995

Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENCE ROYER

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENCE ROYER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENCE ROYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENCE ROYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLEMENCE ROYER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENCE ROYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENCE ROYER

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 22 juin 1989

Questions fréquentes sur SCI CLEMENCE ROYER

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENCE ROYER ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENCE ROYER est 351 070 248. Le SIRET de son siège social est 351 070 248 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82351070248.

Qui dirige SCI CLEMENCE ROYER ?

SCI CLEMENCE ROYER est dirigée par PHILIPPE VANDERMEEREN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENCE ROYER ?

Le siège social de SCI CLEMENCE ROYER est situé 32 rue Clemence Royer, 44100 Nantes.