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SCI CLEMENCEAU

Active
Siren410 196 075SCI39160 SAINT-AMOURCréée le 19 décembre 1996

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
41,9 k€

SCI CLEMENCEAU est une SCI immatriculée le 19 décembre 1996 sous le numéro SIREN 410 196 075. Elle est domiciliée 10 rue Georges Clemenceau, 39160 Saint-Amour. SCI CLEMENCEAU relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par CHRISTIAN MERCIER, gérant.

Fiche d'identité de SCI CLEMENCEAU

Dénomination
SCI CLEMENCEAU
SIREN
410 196 075
SIRET (siège)
410 196 075 00015
N° TVA intracommunautaire
FR65410196075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 196 075
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
41 923,48 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 décembre 1996
Siège social
10 RUE GEORGES CLEMENCEAU, 39160, SAINT-AMOUR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENCEAU

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Finances de SCI CLEMENCEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CLEMENCEAU

N

NADINE BOUILLETTE

Autre

Depuis la création (19 décembre 1996) · 29 ans

JE

JEAN-PAUL ECARD

Autre

Depuis la création (19 décembre 1996) · 29 ans

CM

CHRISIAN MERCIER

Autre

Depuis la création (19 décembre 1996) · 29 ans

CM

CHRISTIAN MERCIER

Gérant

Depuis la création (19 décembre 1996) · 29 ans

Établissements de SCI CLEMENCEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39160 SAINT-AMOURSiègeActif

    410 196 075 00015 · ouvert le 19 décembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMENCEAU

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 1996

  • Acte

Conformité de SCI CLEMENCEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENCEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

198 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMENCEAU. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENCEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CLEMENCEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 1996

Questions fréquentes sur SCI CLEMENCEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENCEAU ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENCEAU est 410 196 075. Le SIRET de son siège social est 410 196 075 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65410196075.

Qui dirige SCI CLEMENCEAU ?

SCI CLEMENCEAU est dirigée par CHRISTIAN MERCIER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENCEAU ?

Le siège social de SCI CLEMENCEAU est situé 10 rue Georges Clemenceau, 39160 Saint-Amour.

SCI CLEMENCEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENCEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENCEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENCEAU.