SCI CLEMENCIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 230 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 432 023 018, SCI CLEMENCIA est une SCI créée le 5 juillet 2000. Elle est domiciliée 337 RTE DU BOURG 337 Route du Bourg, 71570 Romaneche-Thorins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE CAILLAUD, gérant.
Fiche d'identité de SCI CLEMENCIA
INSEE- Dénomination
- SCI CLEMENCIA
- SIREN
- 432 023 018
- SIRET (siège)
- 432 023 018 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR74432023018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 023 018
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 230 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 juillet 2000
- Siège social
- 337 RTE DU BOURG 337 Route du Bourg, 71570, ROMANECHE-THORINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLEMENCIA
ACQUISITION CONSTRUCTION PROPRIETE DE BIENS IMMOBILIERS A USAGE D'HABITATION PROFESSIONNEL COMMERCIAL OU INDUSTRIEL
Finances de SCI CLEMENCIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLEMENCIA
INSEEÉtablissements de SCI CLEMENCIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71570 ROMANECHE-THORINSSiègeActif
432 023 018 00018 · ouvert le 23 juin 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLEMENCIA
INPIComptes annuels de SCI CLEMENCIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENCIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLEMENCIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENCIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLEMENCIA. Elles s'échelonnent de 2018 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 8ème chambre
Décision du 02 septembre 2024 · N° 19/07977
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 10 octobre 2018 · N° 16-19.430
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLEMENCIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLEMENCIA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juillet 2000
Questions fréquentes sur SCI CLEMENCIA
Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENCIA ?
Le numéro SIREN de SCI CLEMENCIA est 432 023 018. Le SIRET de son siège social est 432 023 018 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74432023018.
Qui dirige SCI CLEMENCIA ?
SCI CLEMENCIA est dirigée par PHILIPPE CAILLAUD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLEMENCIA ?
Le siège social de SCI CLEMENCIA est situé 337 RTE DU BOURG 337 Route du Bourg, 71570 Romaneche-Thorins.
SCI CLEMENCIA est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLEMENCIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLEMENCIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENCIA.
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