CheckersProcédures

SCI CLEMENT 2011

Active
Siren533 431 268Société civile39240 ARINTHODCréée le 06 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

SCI CLEMENT 2011 est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 2011, identifiée par le SIREN 533 431 268. Son siège social est situé 5 rue du Docteur Bichat, 39240 Arinthod. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6832A. La direction est assurée par FREDERIC JACQUEMIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLEMENT 2011

Dénomination
SCI CLEMENT 2011
SIREN
533 431 268
SIRET (siège)
533 431 268 00010
N° TVA intracommunautaire
FR38533431268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 431 268
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
6832A
Date de création
06 juillet 2011
Siège social
5 RUE DU DOCTEUR BICHAT, 39240, ARINTHOD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENT 2011

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI CLEMENT 2011

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENT 2011

FJ

FREDERIC JACQUEMIN

Gérant

MM

MONIQUE MARTY

Gérant

Depuis la création (06 juillet 2011) · 15 ans

S

SARL MONIPLAST

Autre

Établissements de SCI CLEMENT 2011

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39240 ARINTHODSiègeActif

    533 431 268 00010 · ouvert le 05 juillet 2011 · NAF 6832A

Documents juridiques de SCI CLEMENT 2011

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2026

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du 13 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2012

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLEMENT 2011

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENT 2011. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLEMENT 2011

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENT 2011. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLEMENT 2011 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENT 2011 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLEMENT 2011

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    JACQUEMIN François Jean nom d'usage : JACQUEMIN n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-05

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2011

Questions fréquentes sur SCI CLEMENT 2011

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENT 2011 ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENT 2011 est 533 431 268. Le SIRET de son siège social est 533 431 268 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38533431268.

Qui dirige SCI CLEMENT 2011 ?

SCI CLEMENT 2011 est dirigée par FREDERIC JACQUEMIN, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENT 2011 ?

Le siège social de SCI CLEMENT 2011 est situé 5 rue du Docteur Bichat, 39240 Arinthod.

SCI CLEMENT 2011 est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENT 2011 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENT 2011 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENT 2011.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises administration d'immeubles et autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6832A

Entreprises à Arinthod

Toutes les entreprises à Arinthod