SCI CLEMENT-BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 257 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLEMENT-BERNARD est une SCI immatriculée le 21 mars 2005 sous le numéro SIREN 481 520 872. Elle est domiciliée 8 T rue Fernand Stassin, 59552 Courchelettes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par VIRGINIE BERNARD EPOUSE CLEMENT, gérant.
Fiche d'identité de SCI CLEMENT-BERNARD
INSEE- Dénomination
- SCI CLEMENT-BERNARD
- SIREN
- 481 520 872
- SIRET (siège)
- 481 520 872 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR22481520872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 481 520 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 257 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 mars 2005
- Siège social
- 8 T RUE FERNAND STASSIN, 59552, COURCHELETTES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLEMENT-BERNARD
ACQUISITION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON DONT LA SOCIETE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D'ACQUISITION, APPORT, ECHANGE OU AUTREMENT.
Finances de SCI CLEMENT-BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLEMENT-BERNARD
INSEEÉtablissements de SCI CLEMENT-BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59552 COURCHELETTESSiègeActif
481 520 872 00013 · ouvert le 22 février 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLEMENT-BERNARD
INPIComptes annuels de SCI CLEMENT-BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLEMENT-BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLEMENT-BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENT-BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLEMENT-BERNARD. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 9
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/00152
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLEMENT-BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLEMENT-BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mars 2005
Questions fréquentes sur SCI CLEMENT-BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENT-BERNARD ?
Le numéro SIREN de SCI CLEMENT-BERNARD est 481 520 872. Le SIRET de son siège social est 481 520 872 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22481520872.
Qui dirige SCI CLEMENT-BERNARD ?
SCI CLEMENT-BERNARD est dirigée par VIRGINIE BERNARD EPOUSE CLEMENT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLEMENT-BERNARD ?
Le siège social de SCI CLEMENT-BERNARD est situé 8 T rue Fernand Stassin, 59552 Courchelettes.
SCI CLEMENT-BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLEMENT-BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLEMENT-BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENT-BERNARD.
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