Checkers

SCI CLEMENT LOUIS

Active
Siren450 994 272SCI25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRECréée le 02 décembre 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
300 €

SCI CLEMENT LOUIS est une SCI immatriculée le 2 décembre 2003 sous le numéro SIREN 450 994 272. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue des Savoyardes, 25220 Roche-Lez-Beaupre. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SANDRINE GRAVIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLEMENT LOUIS

Dénomination
SCI CLEMENT LOUIS
SIREN
450 994 272
SIRET (siège)
450 994 272 00026
N° TVA intracommunautaire
FR56450994272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 994 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
02 décembre 2003
Siège social
24 RUE DES SAVOYARDES, 25220, ROCHE-LEZ-BEAUPRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLEMENT LOUIS

Propriété, gestion, administration de tous immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CLEMENT LOUIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLEMENT LOUIS

NB

NICOLAS BAZAILLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 décembre 2003) · 22 ans

SG

SANDRINE GRAVIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 décembre 2003) · 22 ans

Établissements de SCI CLEMENT LOUIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRESiègeActif

    450 994 272 00026 · ouvert le 12 novembre 2003 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    450 994 272 00018 · ouvert le 12 novembre 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLEMENT LOUIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2003

  • Acte

Conformité de SCI CLEMENT LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLEMENT LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLEMENT LOUIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLEMENT LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CLEMENT LOUIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2003

Questions fréquentes sur SCI CLEMENT LOUIS

Quel est le numéro SIREN de SCI CLEMENT LOUIS ?

Le numéro SIREN de SCI CLEMENT LOUIS est 450 994 272. Le SIRET de son siège social est 450 994 272 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56450994272.

Qui dirige SCI CLEMENT LOUIS ?

SCI CLEMENT LOUIS est dirigée par SANDRINE GRAVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLEMENT LOUIS ?

Le siège social de SCI CLEMENT LOUIS est situé 24 rue des Savoyardes, 25220 Roche-Lez-Beaupre.

SCI CLEMENT LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLEMENT LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLEMENT LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLEMENT LOUIS.