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SCI CLOGEMA

Active
Siren441 170 792SCI84130 LE PONTETCréée le 20 mars 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 170 792, SCI CLOGEMA est une SCI créée le 20 mars 2002. Elle est domiciliée 1 rue Roumanille, 84130 Le Pontet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. GERARD CHAREYRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLOGEMA

Dénomination
SCI CLOGEMA
SIREN
441 170 792
SIRET (siège)
441 170 792 00028
N° TVA intracommunautaire
FR59441170792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 170 792
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 mars 2002
Siège social
1 RUE ROUMANILLE, 84130, LE PONTET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLOGEMA

Location de logements

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Finances de SCI CLOGEMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CLOGEMA

GC

GERARD CHAREYRE

Gérant

Depuis la création (20 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI CLOGEMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84130 LE PONTETSiègeActif

    441 170 792 00028 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLOGEMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLOGEMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOGEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLOGEMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOGEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOGEMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOGEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLOGEMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI CLOGEMA

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOGEMA ?

Le numéro SIREN de SCI CLOGEMA est 441 170 792. Le SIRET de son siège social est 441 170 792 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59441170792.

Qui dirige SCI CLOGEMA ?

SCI CLOGEMA est dirigée par GERARD CHAREYRE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLOGEMA ?

Le siège social de SCI CLOGEMA est situé 1 rue Roumanille, 84130 Le Pontet.

SCI CLOGEMA est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOGEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOGEMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOGEMA.