SCI CLOS BELLANNE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 10,0 k€
SCI CLOS BELLANNE est une SCI immatriculée le 12 avril 2013 sous le numéro SIREN 792 427 619. Le siège social de l'entreprise se trouve 260 rue Mireille Cirelli Clos Semillon - Luynes, 13080 Aix-en-Provence. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par SERGE DELMAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CLOS BELLANNE
INSEE- Dénomination
- SCI CLOS BELLANNE
- SIREN
- 792 427 619
- SIRET (siège)
- 792 427 619 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR79792427619Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 427 619
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 avril 2013
- Siège social
- 260 RUE MIREILLE CIRELLI CLOS SEMILLON - LUYNES, 13080, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOS BELLANNE
Acquisition, location de biens immobiliers, objet uniquement civil
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Finances de SCI CLOS BELLANNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOS BELLANNE
INSEESCI L'EMPYREE III
Autre
L'EMPYREE IV
Autre
Établissements de SCI CLOS BELLANNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13080 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
792 427 619 00020 · ouvert le 15 février 2013 · NAF 6820B
- 13320 BOUC-BEL-AIRFermé
792 427 619 00012 · ouvert le 15 février 2013 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CLOS BELLANNE
INPIConformité de SCI CLOS BELLANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS BELLANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS BELLANNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOS BELLANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CLOS BELLANNE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant, Associé : DELMAS Serge
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-04-12 · Début d'activité : 2013-02-15
- création
Date d'effet : 12 avril 2013
Questions fréquentes sur SCI CLOS BELLANNE
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS BELLANNE ?
Le numéro SIREN de SCI CLOS BELLANNE est 792 427 619. Le SIRET de son siège social est 792 427 619 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79792427619.
Qui dirige SCI CLOS BELLANNE ?
SCI CLOS BELLANNE est dirigée par SERGE DELMAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOS BELLANNE ?
Le siège social de SCI CLOS BELLANNE est situé 260 rue Mireille Cirelli Clos Semillon - Luynes, 13080 Aix-en-Provence.
SCI CLOS BELLANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOS BELLANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOS BELLANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS BELLANNE.
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