SCI CLOS BESSY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 91,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLOS BESSY est une SCI immatriculée le 23 août 1999 sous le numéro SIREN 423 951 441. Elle est domiciliée 51 RUE du Granier, 73230 Saint-Alban-Leysse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. FRANCOIS BESSY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CLOS BESSY
INSEE- Dénomination
- SCI CLOS BESSY
- SIREN
- 423 951 441
- SIRET (siège)
- 423 951 441 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR35423951441Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 951 441
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 469,41 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 août 1999
- Siège social
- 51 RUE du Granier, 73230, Saint-Alban-Leysse
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOS BESSY
Propriété, gestion, administration de tous biens et droits immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire, tous placements de capitaux sous toutes formes
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI CLOS BESSY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOS BESSY
INSEEÉtablissements de SCI CLOS BESSY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73230 Saint-Alban-LeysseSiègeActif
423 951 441 00025 · ouvert le 08 juillet 1999 · NAF 6820B
- 69006 LYON 6E ARRONDISSEMENTFermé
423 951 441 00017 · ouvert le 08 juillet 1999 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLOS BESSY
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CLOS BESSY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOS BESSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLOS BESSY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS BESSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS BESSY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOS BESSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLOS BESSY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Immatriculée le 2026-09-08 · Début d'activité : 2026-09-02
- création
Date d'effet : 23 août 1999
Questions fréquentes sur SCI CLOS BESSY
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS BESSY ?
Le numéro SIREN de SCI CLOS BESSY est 423 951 441. Le SIRET de son siège social est 423 951 441 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35423951441.
Qui dirige SCI CLOS BESSY ?
SCI CLOS BESSY est dirigée par FRANCOIS BESSY, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOS BESSY ?
Le siège social de SCI CLOS BESSY est situé 51 RUE du Granier, 73230 Saint-Alban-Leysse.
SCI CLOS BESSY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOS BESSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOS BESSY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS BESSY.
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